SELARL ARSINOE
Une approche transversale du droit des transports et de la logistique
par la pratique du contentieux et de l’accompagnement.
par la pratique du contentieux et de l’accompagnement.
Formation
Après une maîtrise en droit privé Mention « Carrières judiciaires », du Certificat d’Aptitude à l’Administration des Entreprises (DESS IAE) et du Certificat d’Aptitude à la profession d’Avocat (1991), Renaud Clément s’est spécialisé avec un DESS en droit maritime et des transports (Université d’Aix-en-Provence). Devenu Avocat au Barreau de Marseille en 1992, barreau où il a été également lauréat de la Conférence de stage (Prix PLATY-STAMATY), Renaud Clément a rejoint quelques années plus tard le barreau de Paris. Il a suivi sur deux années consécutives le cursus de l’Ifomène au sein de l’ICP (DU 1 et DU2), pour l’obtention du diplôme de médiateur en 2021.Parcours
Après une année de stages à Londres chez des solicitors et des barristers spécialisés en droit maritime (SHAW&CROFT), il co-fonde, en 1997 à Marseille, le Cabinet CLEMENT-PINEL, où il pratique pour l’essentiel le droit pénal général et le droit des transports. Renaud Clément débute dans le même temps une collaboration en droit maritime à Paris, au sein du Cabinet VILLENEAU ROHART SIMON. Il fonde en 2003 une nouvelle structure individuelle spécialisée en droit des transports avant de co-fonder en 2007 l’Association d’avocats CLEMENT & NEIGE, en partenariat avec le groupe OJFI-ALEXEN – aujourd’hui ALISTER. Fondateur du réseau ARSINOE AVOCATS en 2010, il a ensuite intégré son expertise au sein de la SCM AVOCAP, dont il est aujourd’hui le Président des Alumni. Membre de l’Association Française de Droit Maritime (AFDM), Renaud Clément est également chargé d’enseignement au sein du Master 2 Logistique de la Faculté d'Économie de Rennes depuis 2014. Depuis 2021, il est inscrit sur la liste des médiateurs judiciaires près la Cour d’Appel de Paris et est membre de l’Association des Médiateurs Européens (AME).Domaines d’intervention en contentieux et en conseil
Grâce à sa spécialisation en droit des transports et de la logistique, notamment sous l’angle du droit de la responsabilité et des contrats, Renaud Clément, avocat judiciaire « de souche », a pu progressivement développer une synergie entre les activités judiciaire et de conseil. Pour lui, il n’y a pas, de bon conseil sans anticipation judiciaire ni d’appréciation ajustée et optimisée de la résolution des litiges et plus généralement des conflits sans connaissance, en amont, des rouages de l’entreprise et/ou des personnes que l’on défend.Aussi, l’intervention de Renaud Clément se fait-elle sur quatre axes :
- Droit de la Logistique
- Droit de la Commission de transport
- Droit ferroviaire et routier
- Droit maritime
Une expertise sur des secteurs phares, bibliographie à la clé
Son expertise sur ces secteurs phares le conduit à participer à des tables rondes pour les professionnels du transport.Renaud Clément a été notamment :
- Membre du groupe de travail sur le « contrat logistique » institué par la Fédération des Entreprises de Transports et Logistique de France ;
- Collaborateur à la rédaction du Guide Européen du transport routier ;
- Co-organisateur avec Marie TILCHE des journées d’actualisation LAMY Transport (2014 à 2016)
- Auteur de chroniques au Bulletin des Transports et de la Logistique (BTL) et au Droit Maritime Français (DMF).
Langues de travail
Les langues de travail de Renaud Clément sont le français et l’anglais.Facturation hors taxe et hors frais
Facturation ponctuelle avec un taux horaire variant de 280 à 320€ selon le type de problématique posée, la nature et le volume des diligences à accomplir.Exemples d’intervention en Contentieux :
Droit de la logistique
- Contentieux de la responsabilité dans tous les aspects, dont en particulier, la question de la qualification juridique de l’intervention du prestataire « logistique »
- Contentieux lié aux événements survenus en cours de Levage et/ou de la Manutention, de Convois exceptionnels (Véhicules Pilotes) et plus généralement de toute prestation « annexe » au transport, prise isolément ou sous couvert d’une prestation plus globale
- Appréciation du litige dans sa dimension sûreté/sécurité et dans ses éventuelles qualifications pénales ;
Droit de la Commission de transport
- Contentieux lié à la responsabilité du commissionnaire de transport, notamment sous couvert de sa « faute personnelle ».
Droit ferroviaire
- Contentieux entre les industriels et les différentes entités et/ou autorités ferroviaires issues du nouveau paysage ferroviaire français (EPSF, saisine de l’ARAF…) ;
- Contentieux liés à tous types d’événements en cours de transport ferroviaire national et international (CIM)
Droit maritime
- Saisies conservatoires de navires ;
- Événements de mer (abordage, échouement, assistance) ;
- Sinistres individuels et collectifs (transports de passagers) ;
- Cargo claims ;
- Droit de la réparation navale (sinistres en cours d’arrêt technique…).
Droit routier
- Contentieux liés à tous types d’événements en cours de transport routier national et international (CMR)
- Contentieux lié à l’accompagnement des convois exceptionnels.
- Contentieux lié à la location de véhicules avec Chauffeurs
- Contentieux lié à la commission d’infractions pénales / Assistance et représentation devant les juridictions répressives
Exemples d’intervention en Conseil :
Droit de la Commission de transport et de la logistique
- Assistance dans la révision de cahiers des charges rédigés par les services opérationnels des chargeurs ;
- Préparation et rédaction des contrats de prestations de services logistiques et/ou de commission de transport ;
- Audit documentaire et assistance dans la révision des outils documentaires existants et des conditions contractuelles d’intervention (conditions générales et/ou conventions spécifiques).
Droit maritime
- Audit documentaire et assistance dans la révision des outils documentaires existants (conditions générales et/ou conventions spécifiques, notamment en matière de réparation navale).
Droit ferroviaire
- Préparation et rédaction des contrats de prestations de services, notamment d’essais ferroviaires ;
- Assistance dans la négociation de contrats avec les industriels.