Renaud Clément

RENAUD CLÉMENT

UNE APPROCHE TRANSVERSALE DU DROIT DES TRANSPORTS ET DE LA LOGISTIQUE PAR LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ET DU CONSEIL

 

Formation
Fort d’une maîtrise en droit privé Mention « Carrières judiciaires », du Certificat d’Aptitude à l’Administration des Entreprises (DESS IAE) et du Certificat d’Aptitude à la profession d’Avocat (1991), Renaud Clément s’est spécialisé avec un DESS en droit maritime et des transports (Université d’Aix-en-Provence). Devenu Avocat au Barreau de Marseille en 1992, barreau où il a été également lauréat de la Conférence de stage (Prix PLATY-STAMATY), Renaud Clément a rejoint quelques années plus tard le barreau de Paris.

Parcours
Après une année de stages à Londres chez des solicitors et des barristers spécialisés en droit maritime (SHAW&CROFT), il co-fonde, en 1997 à Marseille, le Cabinet CLEMENT-PINEL, où il pratique pour l’essentiel le droit pénal général et le droit des transports. Renaud Clément débute dans le même temps une collaboration en droit maritime à Paris, au sein du Cabinet VILLENEAU ROHART SIMON. Il fonde en 2003 une nouvelle structure individuelle spécialisée en droit des transports avant de co-fonder en 2007 l’Association d’avocats CLEMENT & NEIGE, en partenariat avec le groupe OJFI-ALEXEN – aujourd’hui OJFI-ALISTER. Fondateur du réseau ARSINOE AVOCATS en 2010, il a depuis intégré son expertise au sein de la SCM AVOCAP. Membre de l’Association Française de Droit Maritime (AFDM) et de l’Institut Méditerranéen des Transports maritimes (IMTM), Renaud Clément est également chargé d’enseignement à l’Université de Droit Nancy 2 - Master 2 Droit des transports (option droit ferroviaire), depuis 2009, ainsi qu'au sein du Master 2 Logistique de la Faculté d'Economie de Rennes.

Domaines d’intervention en contentieux et en conseil
Grâce à sa spécialisation en droit des transports et de la logistique, notamment sous l’angle du droit de la responsabilité et des contrats, Renaud Clément, avocat judiciaire « de souche », a pu progressivement développer une synergie entre les activités judiciaire et de conseil. Pour lui, il n’y a pas, de bon conseil sans anticipation judiciaire ni d’appréciation ajustée et optimisée de la résolution des litiges sans connaissance, en amont, des rouages de l’entreprise que l’on défend.

Aussi, l’intervention de Renaud Clément se fait-elle sur trois axes :
Droit maritime
Droit ferroviaire et routier
Droit de la commission de transport et de la logistique

Exemples d’intervention en Contentieux :
Droit maritime :
Saisies conservatoires de navires ;
Evènements de mer (abordage, échouement, assistance) ;
Sinistres individuels et collectifs (transports de passagers) ;
Cargo claims ;
Droit de la réparation navale (survenance de sinistres en cours d’arrêt technique…);
Droit ferroviaire :
Organisation de recours entre les industriels et les différentes entités et/ou autorités ferroviaires issues du nouveau paysage ferroviaire français
(EPSF, saisine de l’ARAFER…) ;
Droit de la Commission de transport et de la logistique :
Contentieux de la responsabilité dans tous les aspects, dont en particulier, la question de la qualification juridique de l’intervention du prestataire « transport et/ou logistique », la notion de faute personnelle du commissionnaire. Appréciation du litige dans sa dimension sûreté/sécurité
et dans ses éventuelles qualifications pénales.

Exemples d’intervention en Conseil :
Droit maritime :
Audit documentaire et assistance dans la révision des outils documentaires existants (conditions générales et/ou conventions spécifiques, notamment en matière de réparation navale) ;
Droit ferroviaire :
Préparation et rédaction des contrats de prestations de services, notamment d’essais ferroviaires ;
Assistance dans la négociation de contrats avec les industriels ;
Droit de la Commission de transport et de la logistique :
Assistance dans la révision de cahiers des charges rédigés par les services opérationnels des chargeurs ;
Préparation et rédaction des contrats de prestations de services logistiques et/ou de commission de transport ;
Audit documentaire et assistance dans la révision des outils documentaires existants et des conditions contractuelles d’intervention
(conditions générales et/ou conventions spécifiques).

Une expertise sur des secteurs phares, bibliographie à la clé
Son expertise sur ces secteurs phares le conduit à participer à des tables rondes pour les professionnels
du transport.
Renaud Clément a été notamment :
Membre du groupe de travail sur le « contrat logistique » institué par la Fédération des Entreprises de Transports et Logistique de France ;
Collaborateur à la rédaction du Guide Européen du transport routier
Auteur de chroniques jurisprudentielles au Bulletin des Transports et de la Logistique (BTL) et au Droit Maritime Français (DMF).

Langues de travail
Les langues de travail de Renaud Clément sont le français et l’anglais.

Facturation hors taxe et hors frais
Facturation ponctuelle avec un taux horaire variant de 250 à 350€ selon le type de problématique posée, la nature et le volume des diligences à accomplir.